Les comptes rendus

Retrouvez ci-dessous l’ensemble des comptes rendus du Conseil municipal, classés par année, avec les principaux sujets abordés à chaque séance. Cliquez sur une année pour la déplier, et sur une date pour télécharger le compte-rendu complet.

2026 (3)

1 septembreDécision modificative n°1 budget 2026 · Convention portage des repas CCAS Froges · Éclairage public chemin de Vaubonnais (TE38)
1 juilletLigne trésorerie 238 000€ (PLU) · Toiture école primaire · Fonds concours éclairage
30 avrilGlissement de terrain Preverger (sécurisation) · Fonds concours éclairage RD523 · Indemnités élus

2025 (3)

15 décembreRapport CLECT · Recrutement/renouvellement agent
10 marsRecrutement agent · Expert judiciaire · Subventions DDT/Département/CCG
27 janvierContrats agents · Bandes précaution ruisseau Hurtières · Demande subvention

2024 (6)

2 décembreProtection sociale prévoyance · Télétransmission actes · Agent recenseur
8 octobreRecrutement avocat · Convention portage repas · Tableau des emplois
7 juinToiture Manoir de Veaubonnais · Convention piscines · Tarifs cantine 2024/25
11 avrilComptes 2023 · Taux fiscalité et budget 2024 · Subventions associations
28 marsÉtudes complémentaires · Renouvellements contrats · Protection sociale prévoyance
17 janvierDécision modificative n°4 · Subvention toiture Manoir

2023 (6)

13 décembreModification simplifiée PLU · Barème aides communales · Décision modificative n°3
8 novembrePrêt relais 150 000€ · Recrutement Béatrice Mosca · PAEN
28 septembreLigne de trésorerie 216 000€ (extension école) · Renouvellements contrats
9 juinDésignation délégués élections sénatoriales
3 avrilComptes 2022 · Taux fiscalité et budget 2023 · Extension école maternelle
20 févrierAttribution lot 10 école · Subvention « Le Petit Prince » · PAEN

2022 (6)

15 décembreChoix architecte Manoir de Veaubonnais · Attribution marchés extension école
3 octobreLancement appel d’offres extension école (10 lots) · Prime départ · Renouvellement contrat
15 juinSignature CTG (CAF) · Contrat Emeline Fischer · Réforme publicité des actes
16 maiAvant-projet extension école maternelle · Remboursement avance Christiane Charles
6 avrilComptes 2021 · Aire de jeux/bike-park · Pont de Brignoud, réfugiés ukrainiens
2 févrierGestion provisoire eau · Stage Nathalie Felten · Raccordement électrique Manoir

2021 (6)

14 décembreMarché maîtrise d’œuvre · Créations postes · Décision modificative n°2
4 octobreConvention piscine Pontcharra · Télétransmission actes légalité
1 juilletConvention Cinétoiles · Rétrocession parcelles Bouygues · Reclassement agent
18 maiAvis favorable PAEN · Convention CDG38 signalement violences/harcèlement
8 avrilComptes 2020 · Vote taux fiscalité 2021 (suppression taxe habitation)
23 févrierAcquisition parcelle B998 · Diagnostic Manoir de Vaubonnais · Pass Numériques

2020 (7)

15 décembreRénovation cantine · Rénovation éclairage public · Procès Lafleur (carrière illégale)
10 novembreRefus rétrocession parcelle La Noyeraie · Horaires agents périscolaires · Poste renfort Covid
6 octobreÉlection nouveaux adjoints · Acquisition parcelle B998 Bouygues (216 000€) · Extension salle de classe
2 juilletVote des taux fiscalité 2020 · Reconduction tarifs communaux · Délégations au maire
26 maiInstallation du nouveau conseil · Élection de Jean-Yves Gayet comme maire · Élection des adjoints
11 marsApprobation comptes de gestion et administratifs 2019
4 févrierAdhésion protection sociale complémentaire (CDG38) · Mise en place RIFSEEP · Cession gratuite terrain Rolandoz

2019 (4)

18 décembreModification n°1 du PLU · Frais Congrès des Maires · Indemnité conseil trésorier
12 novembreAntenne télérelève GRDF · Clôture poste secrétaire de mairie
15 maiRapport transferts de charges CCG · Projet ENIR (numérique école)
11 avrilComptes 2018 · Vote des 3 taxes locales 2019 · Budget primitif 2019

2018 (1)